Transport international : prévention et gestion des litiges avec les transporteurs

Quels que soient le mode de transport, la destination ou la provenance, leur emballage et leur nature, les marchandises sont exposées à d’éventuels risques, du chargement chez le fournisseur au déchargement chez le client. Que ces risques soient « ordinaires » ou « exceptionnels », il est important de veiller à les prévenir, et s’ils surviennent de savoir en gérer les conséquences !

Parce que vous êtes parfois confrontés à un litige, soit avec votre client ou votre fournisseur, soit avec le transporteur, et que vous vous trouvez démunis face à une situation imprévue, nous verrons ensemble les points fondamentaux pour anticiper de telles situations et, le cas échéant, comment résoudre le litige.

Connaître les grands principes de la réglementation est un préalable : la réglementation internationale et le droit français. Savoir rédiger les conditions de livraison et maîtriser l’utilisation des documents est indispensable : l’importance du contrat de vente, l’impact des Incoterms.

Thèmes abordés

• Conseils de bonne pratique et illustration par des cas concrets.
• Incoterms et contrats de vente
• Contrat de transport et cahier des charges transporteur
• Régime de responsabilité du transporteur
• Contrat d’assurance et clauses spécifiques
• Que faire en cas de sinistre : réserves, intervention de l’expert
• Gestion du recours : assurance et indemnisations

Intervenant

Romain LEPETZ, Département Maritime Aviation & Transports, VERLINGUE Quimper

Public

• Directeur Général
• Commercial, Marketing Export
• ADV Export
• Comptabilité, Finances